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La Chambre des Députés a voté ce jeudi 9 mars la loi sur la lutte contre le harcèlement à l’occasion des relations de travail.
Le dispositif que la loi introduit est calqué en grande partie sur celui existant en matière de harcèlement sexuel. Ainsi, la loi oblige l’employeur et le salarié ainsi que tout client ou fournisseur de l’entreprise de s’abstenir de tout harcèlement moral et elle impose à l’employeur de prendre des mesures appropriées en informant et consultant la délégation du personnel. Elle prévoit différentes mesures à prendre par l’employeur en cas de survenance de harcèlement moral.
La loi introduit en outre une procédure spéciale d’intervention de l’Inspection du travail et de mines (ITM).
Ainsi, le salarié victime de harcèlement ou la délégation du personnel peuvent saisir l’ITM qui peut, le cas échéant, prononcer une injonction à l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour faire cesser immédiatement les actes de harcèlement éventuels sous peine d’amende.
Il revient également à la délégation du personnel un rôle important dans la prévention et dans la lutte contre le harcèlement moral. Ainsi, elle propose à l’employeur toute action de prévention qu’elle juge utile et nécessaire, elle assiste et conseille le salarié victime d’un harcèlement moral et elle respecte la confidentialité des faits dont elle a connaissance, sauf à en être dispensée par le salarié concerné.
Enfin, la loi prévoit des sanctions aussi bien administratives que pénales.
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« Désincarnée », « distante », « sans écoute » : souvent jugée durement par les salariés, la fonction RH a bien du mal à se débarrasser de certains préjugés. J’ai la forte conviction qu’elle doit aujourd’hui penser expérience RH pour y parvenir, même si elle a bien d’autres raisons objectives de lancer une démarche d’amélioration de l’expérience RH des collaborateurs.
Après l’expérience client, considérée comme hautement stratégique pour l’entreprise, et l’expérience collaborateur, la nouvelle tendance est à l’expérience RH. De quoi s’agit-il concrètement ?
Pour une majorité de DRH, la marque employeur n’apparaît sans doute pas en ce moment comme un sujet prioritaire. De la gestion des mesures sanitaires à celle de l’activité partielle, en passant par l’encadrement du télétravail, la pandémie de Covid-19 a mis la lumière sur d’autres enjeux RH.